Contenu

Malgré le soin que la SPRL Forges et Taillanderies Ferrière et Fils apporte à l’exactitude et à l’actualisation des informations présentées sur le site, il se peut que certaines d'entre elles soient erronées ou incomplètes. La SPRL Forges et Taillanderies Ferrière et Fils fera le nécessaire pour corriger les erreurs qui lui seront signalées.

L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, de difficultés informatiques ou de difficultés techniques.

Propriété intellectuelle et droits d’auteur

Ce site est une œuvre protégée par la législation sur la propriété intellectuelle.

Il vous est strictement interdit de distribuer, de modifier, de copier, de transmettre, d'afficher, de réutiliser, de reproduire, de publier, d'octroyer une licence, de créer des travaux dérivatifs à partir de, de céder, de vendre ou d'utiliser à toute autre fin le contenu des photos. La SPRL Forges et Taillanderies Ferrière et Fils utilisera tout recours approprié contre les utilisateurs qui manqueront à leurs obligations en vertu de ces interdictions.

Les éléments graphiques, y compris les photos, et le design du site restent la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs, conformément à la législation relative à la propriété intellectuelle. Toute réutilisation devra faire l’objet d’une demande préalable.

Tout contenu constituant une marque de fabrique, un logo ou une marque de service est également une marque déposée et non déposée de la SPRL Forges et Taillanderies Ferrière et Fils. L'utilisation de tout contenu, sauf en vertu des présentes Conditions générales d'utilisation, sans la permission écrite du propriétaire du Contenu, est formellement interdite. En cas d'utilisation non conforme aux présentes Conditions générales, la SPRL Forges et Taillanderies Ferrière et Fils se réserve le droit d'intenter toute action utile à la défense de ses droits, en ce compris des actions pénales.

Exclusion de responsabilité

L'utilisateur utilise ce site à ses propres risques. Ni la SPRL Forges et Taillanderies Ferrière et Fils, ni aucun de leurs associés ou aucune des parties impliquées dans la création, la production ou la mise à disposition de ce Site, ne sauraient être tenus responsables de quelque manière que ce soit en cas de dommage ou préjudice quelconque direct, indirect, accidentel, conséquentiel ou autre, découlant de l'utilisation ou en relation avec l'utilisation de ce Site ou de son contenu.

Liens vers des sites tiers

Le Site peut contenir des liens vers des sites détenus ou exploités par des parties extérieures à la SPRL Forges et Taillanderies Ferrière et Fils. Ces liens ne sont proposés qu'à des fins de commodité. La la SPRL Forges et Taillanderies Ferrière et Fils n'effectue aucun contrôle et décline toute responsabilité quant au contenu ou aux politiques de confidentialité pratiquées, ainsi que par rapport à la sécurité de ces sites. Sans limitation à ce qui précède, la la SPRL Forges et Taillanderies Ferrière et Fils décline particulièrement toute responsabilité si les sites en question :

  • s'inscrivent en infraction à tout droit de propriété intellectuelle d'une tierce partie ;
  • sont inexacts, incomplets ou frauduleux;
  • ne sont pas propres au commerce ou à un objectif particulier ;
  • ne garantissent pas une sécurité suffisante ;
  • contiennent des virus ou autres éléments de nature destructive ;
ou
  • sont de nature diffamatoire.
La SPRL Forges et Taillanderies Ferrière et Fils ne saurait par ailleurs endosser la responsabilité d'un contenu ou de tout produit ou service disponible sur de tels sites. Si l'utilisateur établit un lien vers l'un de ces sites ou ce Site, il agit à ses propres risques et sans l'autorisation de la SPRL Forges et Taillanderies Ferrière et Fils.

Révision des modalités La SPRL Forges et Taillanderies Ferrière et Fils se réserve à tout moment, et sans préavis, le droit de réviser les présentes Conditions générales d'utilisation en actualisant ce texte. L'utilisateur est tenu au respect desdites révisions.

Loi et juridiction Les présentes Conditions générales d'utilisation et l'utilisation de ce Site sont régies par la législation belge. Les tribunaux de Nivelles seront seuls compétents pour connaître de tout litige émanant de, relatif à ou concernant ces Conditions générales d'utilisation et/ou ce Site, ou dans le cadre duquel ces Conditions générales d'utilisation et/ou ce Site constituent un élément fondamental.